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UID : 337c81e8c7150aa4122a46592a9eae6b
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW023000843T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
Participer au financement des activités prévues dans le cadre de sorties pédagogiques, ou engageant un intervenant extérieur, de contribuer à l'achat de fournitures et de manuels scolaires autres que ceux fournis gratuitement par le collège, aider financièrement l'association sportive, en prenant en charge une partie du prix des licences et les clubs éducatifs proposés aux élèves : chorale, journal du collège, jeux de société, récompenser les élèves ayant participé à différentes manifestations dans le cadre du collège;
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||