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YAD

UID : 3381d9e47904220628c9d4879a80421f

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

fournir une aide morale, sociale, administrative et financière, bourses, prêts gratuits et soutien scolaire, sous toutes ses formes, à toute personne en situation de besoin ; soutenir et promouvoir tout groupement, association ou établissement dont les objectifs sont en adéquation avec les siens ; enseigner la culture, l'éducation civique et morale, le développement des valeurs de culture et de charité ; organiser des activités, des événements culturels et éducatifs ainsi que des séminaires et des voyages, dans le respect des valeurs républicaines ; soutenir toutes autres initiatives ou projets ayant un objet similaire, connexe, complémentaire avec le sien ou susceptibles de favoriser la réalisation ou le développement de ses actions ainsi que la gestion de biens mobiliers et immobiliers et de son patrimoine dans le respect des dispositions légales

Historique des décisions humaines