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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE CAMPOSTAL

UID : 355a8dd6212baeb5ab10d412e7daf789

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

organiser par tous les moyens appropriés le fonctionnement matériel de l'Institution Notre Dame, sise à Campostal, en Rostrenen ; établir et entretenir des rapports suivis, dans le cadre des attributions statutaires de chacune d'elles, avec les associations s'intéressant à l'enseignement libre ; aider l'autorité diocésaine dans le recrutement des maîtres de l'école, et d'assurer leur rémunération, en conformité avec le statut des directeurs et maîtres de l'enseignement libre du diocèse de Saint-Brieuc

Historique des décisions humaines