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VENTS PORTANTS

UID : 364c414c1a0100db9b79fd81dd76886e

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

promouvoir, l'initiation, le perfectionnement, le developpement et la pratique de la voile sous toutes ses formes, l'organisation de manifestation nautique et de toutes les activités connexes ou annexes s'y rapportant. Notamment, l'association pourra faire des actes économiques et même réaliser des bénéfices s'ils sont accessoires à l'objectif désintéressé de l'association et destinés à mieux le servir. Par ailleurs, l'association se propose , dans le cadre de son activité, d'effectuer des opérations de communication au profit d'associations caritatives et humanitaires et d'effectuer des opérations dont le produit sera intégralement restitué à ces associations

Historique des décisions humaines