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UID : 3660ccf50d0bc7c74857a967eb86dd11
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW721000346T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
financer tous les frais annexes non rembourses par la securite sociale, les appareillages et materiels specifiques, l' avance des frais de soins avant remboursement partiel ou total suivant les soins. L'attribution de fonds à la famille DENIS Pascal pour les dépenses engagées résultant directement de la maladie orpheline dont est atteint Damon DENIS( prise en charge financière de matériel par exemple...) et des avances de trésorerie pour les dépenses telles que les déplacemets, frais médicaux en lien avec la maladie , et représentant une telle charge quelles pourraient mettre en péril le budget familial de la famille DENIS Pascal. Ces avances seront à rembourser par la famille avant clôture de l'exercise comptable.
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||