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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE L'OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'H.L.M. DE LA DORDOGNE

UID : 372c811f541460ca86d2f47e64d66022

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00

Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER · Financeur strict : A_CONTROLER · Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER

Raisons Datamoria :
terrain:precarite · terrain:terrain_public · finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_plus_terrain

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

L'objet est de venir en aide aux agents de l'Office ainsi que le cas écheant, à leurs familles. Il peut également et d'une façon plus générale accorder des subventions en vue de promouvoir toute action sociale en faveur de ces agents : création d'oeuvre, arbres de Noêl, séances théatrales, bibliothèques, oprganisation de distributions etc.... à l'exclusion de toutes manifestations politiques, confessionnelles ,ou syndicales.

Historique des décisions humaines