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COMITE INTEREGIONAL BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE (CIBPL)

UID : 37f06ce512dd38301293d1c6427ad111

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

la pratique de toutes les activités et sports subaquatiques associées ou connexes, notamment la nage avec accessoires ; elle favorise par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique , culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique a des milieux aquatiques en général ; d'organiser, de développer et de promouvoir l'ensemble des activités et sports subaquatiques ; d'étudier et d'agir pour le respect, la préservation et la protection de l'environnement aquatique et subaquatique ; de contribuer, d'une manière générale au développement durable ; d'assurer les attributions d'une fédération délégataire prévues par le code du sport ; de contribuer au rayonnement de la France et de l'Inter région Bretagne-Pays de la Loire en promouvant au plan national et international le savoir-faire du Comité ; de contribuer au savoir-nager ; d'enseigner le secourisme et de participer, notamment sur demande des autorités compétentes, à des missions de secours ou de recherches en milieu subaquatique

Historique des décisions humaines