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AEROCLUB DU PAYS D'ANCENIS

UID : 38813b21c4fd25e8bc09fad0a54904e4

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

faciliter, de développer, et de rendre accessible au plus grand nombre la pratique de l'aviation générale et sportive, cela dans les conditions précises de fonctionnement rappelées au règlement intérieur annexé aux présentes ; outre les activités prévues par l'article 3, l'association pourra également proposer des prestations de services notamment en matière de maintenance d'appareils aéronautiques ; ces prestations - qu'elles soient au profit d'associations ou de particuliers - feront l'objet de facturations comprenant la main d'œuvre, les pièces, la mise à disposition de moyens techniques, etc

Historique des décisions humaines