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UID : 398cd4af192522f0889eddbe17fadd41
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW633005447T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:terrain_public · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT
FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION
récolter des fonds via les cotisations des adhérents, les dons et fonds issus des animations et ventes prévues au profit de l'association, des aides financières de l'état, du département, de la région, de certaines mairies, de sociétés afin de venir en aide aux animaux, sans distinction d'espèces, en France, dans les DOM-TOM ou à l'étranger ; l'association a pour vocation d'aider des associations en France, dans les DOM-TOM ou à l'étranger dans leurs frais vétérinaires, les sauvetages ou les rapatriements vers des refuges ou des familles d'accueils locales ou à destination de la France
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||