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UNION COMMERCIALE DES MARCHANDS ETALAGISTES DES MARCHES DE CLAMART

UID : 3b11932fa13669ac5fb2a56fb9fd7a90

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

soutenir et conseiller la mairie où le concessionnaire sur les attributions de places et d'agrandissements pour un bon équilibre du marché, veiller que la redistribution du pourcentage prélevé par la mairie ou le concessionnaire sur les droits de place soit versé à l'association, obtenir des subventions des administrations d'état ou territoriales, l'association a également pour but d'initier des animations commerciales, signaler au service commerce et artisanat de la ville, gestionnaire des halles de marchés tout manquement au nettoyage des marchés et autres problèmes pouvant perturber le fonctionnement des dits marchés, étudier en tout point les questions locales pouvant intéresser le petit commerce, participer ou de prêter son concours à toutes intiatives privées ou publiques pour le développement du commerce sur les marchés de Clamart

Historique des décisions humaines