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ASSOCIATION IMMOBILIERE LA CORDEILLE

UID : 3b63eb8f4673ac269edd30ac4d013a84

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

en accord avec la congrégation, dans un but désintéressé et social, soit directement, soit en coopération avec d'autres organismes ou associations, assurer le développement, l'amélioration et la gestion d'immeubles actuellement utilisés par l'Association de gestion de l'externat saint joseph ; à ce titre, elle pourra contribuer au fonctionnement de toutes les oeuvres, organisation ou institutions éducatives, culturelles, sociales, de caractère catholique, reconnues comme telles par l'autorité compétente, notamment par la mise à disposition, pour l'exercice de leurs activités, de locaux qu'elle possède, soit directement, soit grâce à des participations dans des sociétés civiles, soit qu'elle viendrait à acquérir ou à faire construite, accorder à ces oeuvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des aides financières ; promouvoir ou fonder elle-même toutes oeuvres ou institutions ayant des buts similaires ; acquerir, construire, échanger, louer, aliéner ou aménager tous immeubles, installations et équipements utiles à la réalisation de ses buts ; réaliser toutes opérations ayant un lien direct ou indirect avec son objet tel que défini ci-dessus

Historique des décisions humaines