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FAINGS P'AUTO SPORT

UID : 3b92be5c1e7e2b04cd97543333b97e11

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

L' association a pour objet de promouvoir et de soutenir la pratique des sports mécaniques, notamment automobiles(rallye, slalom, course de côte). A ce titre, elle peut apporter une aide financière, matérielle et/ou logistique à ses membres actifs, et, à titre exceptionnel, à des personnes extérieures participant à des actions en lien avec son objet après décision du conseil d'administration, notamment pour leur participation à des épreuves sportives. Cette aide peut notamment porter sur tout ou partie des frais liés à la pratique, tels que des frais d'engagement, de déplacement, d'hébergement, de préparation ou d'entretien des véhicules d'équipement ou de sécurité. Les modalités d'attribution des ces aides, ainsi que leur nature, leur montant et leurs conditions d'octroi, sont définies par le conseil d'administration, dans le respect des principes de transparence et d'équité.

Historique des décisions humaines