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BLUE BOX

UID : 3cdb068bc8a9fef57d9b9cec45ff6684

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

réaliser un nombre illimité par an de concerts ou diverses interventions ou spectacles musicaux dans le domaine privé et public (associations, hôpitaux, maisons de retraite, crèches, écoles maternelles et primaires, soirées privées, bars et restaurants) ; la pratique musicale des intervenants est bénévole et les bénéfices éventuels ne seront pas redistribués aux musiciens, mais destinés à financer des projets de l'association ou à rembourser des frais occasionnés pour le fonctionnement de l'association, sur justificatifs : achat ou location d'instruments ou autre matériel nécessaire au bon fonctionnement de l'association, de partitions, de livres dans le domaine musical, création du site internet, frais d'impression de livrets, cartes de visite, logiciels, remboursements de frais de transports et de restauration , remboursements de frais d'hébergement lors de concerts

Historique des décisions humaines