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UID : 3d4d52f54f1301bcb0b3a978824d9323
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW941006748T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
promouvoir, gérer, animer, avec le concours éventuel d'un personnel qualifié, des activités et services à caractère éducatifs, récréatifs, sportifs et culturels au profit de ses membres adhérents, sans distinction aucune en assurant un rôle effectif dans l'animation et le développement de la collectivité où elle est insérée ; elle se donne également la possibilité, par tous les moyens légaux, d'aider à l'organisation d'autres structures de même objet ; par ces moyens, elle contribue à l'émancipation intellectuelle et sociale et à la formation civique de ses membres
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||