← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

JETT JEUNES ESPOIRS DU TENNIS EN TOURAINE

UID : 3eccf3eef7ae0689f107b918840e27eb

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:mecenat_dispositif · beta_financeur_non_decisif · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

rechercher et collecter des fonds permettant de les redistribuer sous forme de participation aux frais d'une sélection de joueurs de tennis espoirs, ces fonds ne seront pas distribués aux joueurs directement mais seront affectés à des dépenses liées aux coûts de leurs entraînements, de leurs déplacements et de tous frais que génère leur engagement en compétition, cette attribution se fera au titre du mécénat conformément à l'arrêté du 6 janvier 1989 définissant le dit mécénat et en respectant strictement le cadre de l'article 1 er de la loi du 1er juillet 1901 "relative au contrat d'association"""

Historique des décisions humaines