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AEP ECOLE SAINTE-ANNE DE NOSTANG

UID : 3f82474fb6ce76e785f77098f165a0ee

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

directement ou en coopération avec d'autres organismes ou assoications (par exemple une fédération d'AEP propriétaires) et sous le contrôle des organismes de tutelle (tutelle diocésaine, tutelle congréganiste) d'assurer la propriété, l'exploitation par bail et la gestion des biens (immeuble, terrains et autres biens) utilisés pour l'enseignement catholique et la culture chrétienne dans la paroisse de Nostang et le diocèse de Vannes ; accorder à ces oeuvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des susbventions ; elle pourra aussi promouvoir ou fonder elle-même toutes oeuvres ou institutions ayant des buts similaires ; elle pourra acquérir, construire, échanger, louer, aliéner ou aménager tous immeubles, installations et équipements utile à la réalisation de ses buts

Historique des décisions humaines