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TITANE AUTO. PATRIMOINE ET COLLECTION.

UID : 4043726e2de34d85b00b33fe686a7730

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

concourir à la préservation du patrimoine automobile et de fédérer, encourager, développer les initiatives concourant à la restauration, à l'entretien, à l'utilisation, à la collection et à la présentation au public de tout véhicule d'époque, quelle qu'en soit la nature ; participer à la recherche et à la sauvegarde de tout élément concourant à la préservation de ce patrimoine national, historique, culturel, technique et industriel ; faire découvrir les documents et objets autour des véhicules ; organiser et participer à des manifestations autour des véhicules, salons, expositions, bourses d'échanges, manifestations sportives ou touristiques

Historique des décisions humaines