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POUR LES ANGES DE SUZI

UID : 40c98b1a2473e8b9deb459c9e1e55b30

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:handicap_fragilite · beta_financeur_non_decisif · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

aider et promouvoir en général les associations d'aides aux animaux et en particulier l'association Suzi Handicap Animal en participant à leurs financements, en organisant tout ce qui permets de collecter des fonds qui seront reversés aux associations sur décision du bureau, en vendant tous objets, en publiant dans les journaux et magazines, en organisant des soirées payantes et des collectes dans les magasins, en démarchant toutes les entreprises et magasins, en obtenant le statut d'association reconnue d'intérêt général, et en faisant tout ce que les membres du bureau jugeront utiles ; les admissions et les radiations au sein de l'association sont soumise à l'accord de l'un des membres du bureau, tous les membres de l'association sont bénévoles et ne peuvent pas faire l'objet de rémunération, une cotisation annuelle est obligatoire pour faire partie de l'association, cotisation qui peux évoluer à l'initiative d'un des membres du Bureau ; l'organisation, le fonctionnement, les modifications des statuts, les conditions de dissolution de l'association seront du ressort du bureau, le siège social de l'association est au 5 route de Trappes 78310 Élancourt, la dissolution de l'associat

Historique des décisions humaines