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UID : 41f084099e0dfd2767c9258f4cd27bf1
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW594004557T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
faire participer un équipage aux épreuves françaises et belges des rallyes ainsi que pour diverses manifestations. Aux fins de réalisation dudit objet l'association utilisera les moyens d'action suivants : l'organisation de t out type de manifestations liées aux rallyes : rassemblements, bourses d'échanges, sorties sur circuits, stages de conduite et de pilotage, exposition ; l'organisation d'épreuves de rallyes, slaloms, courses de côtes, courses sur pistes ; permettre à ses membres de bénéficier des tarifs préférentiels sur différents produits et services
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||