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COMITE DEPARTEMENTAL DE NATATION DU PAS DE CALAIS

UID : 434395b7ea094fa60342bbfe23039366

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

dans le cadre des statuts et règlements administratifs et sportifs de la fédération française de natation et de la ligue régionale de natation des hauts de France et au sens des disciplines prévues : natation course, plongeon, water-polo, natation artistique, natation en eau libre ainsi que les pratiques liées aux activités des maîtres, de la natation santé, estivales d'éveil, récréatives, de découvertes et de loisirs aquatiques, le comité départemental a pour but : organiser, développer et contrôler la pratique, avec notamment les actions de formation physique et sportive qu'elle implique, de la natation dans son ressort territorial ; entretenir toutes relations utiles avec la ligue régionale dont il relève agissant pour le compte de la fédération française de natation, les pouvoirs publics du département, les personnes physiques ou morales de ce même département susceptibles de contribuer à son action, les autres comités départementaux relevant du même ligue régionale ; le comité départemental peut en outre par délégation de cette ligue régionale, exercer certaines attributions de celui-ci dans les domaines administratif, financier et sportif ; le comité départemental œuvre de so

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