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LES AMIS DE NOËL

UID : 44bae4c433c2b4960e52884ef1d6896f

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:mecenat_dispositif · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

soutenir, organiser ou participer à des évènements festifs, culturels ou commerciaux, notamment un marché de noël annuel, dans le but de collecter des fonds destinés à financer des projets d'intérêt collectif, éducatif, social ou culturel ; organiser ou co-organiser des manifestations ou évènements ponctuels (marchés, ventes, loteries, tombolas, spectacles, etc ) ; vendre des produits ou services dans le cadre d'activités économiques accessoires ; solliciter des dons, subventions, partenariats ou mécénat ; mettre en oeuvre toute autre action permettant de contribuer à la réalisation de son objet ; l'association pourra exercer des activités économiques, dans le respect de la législation en vigueur

Historique des décisions humaines