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UID : 4554924dacc8f40a805fd14aab318cc4
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW912016018T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités dont relèvent l'établissement, ; D'assurer la représentation des familles dans les conseils et organismes présents dans l'établissement ; De contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public ; D'apporter son concours à l'administration de l'établissement en vue d'améliorer les conditions de la vie scolaire des élèves ; De promouvoir et gérer (directement ou en participation) dans l'intérêt des élèves et de leurs familles, tous organismes périscolaires à caractère éducatif, culturel et sportif ; De s'intéresser à toute organisation locale, scolaire ou parascolaire, telle que cantine, ramassage scolaire ; D'organiser des manifestations du type ( kermesses, spectacles, lotos, tombolas, vides-greniers, bourses aux livres, aux DVD, goûters, fêtes animées, soirée lecture ou encore bal de printemps ) et exercera des activités économiques ; L'association est habilitée à prendre en compte les problèmes d'intérêts collectifs et non les cas particuliers (fonction relevant des parents élus dans le cadre de leur mandat) ; L'Ass
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||