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CODEP36 DE LA FFESSM

UID : 4613dc6b2d07098b9507d65bc4a68d04

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

la pratique de toutes les activités et sports subaquatiques associées ou connexes,notamment la nage avec accessoires ; il favorise par tous les moyens appropriés, sur les plans sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique et des milieux aquatiques en général ; d'organiser, de développer et de promouvoir l'ensemble des activités et sports subaquatiques ainsi que les disciplines associées ou connexes nécessitant l'utilisation d'accessoires constitués soit de palmes, soit de masque, soit de tuba, soit de tout autre dispositif permettant la respiration en immersion et plus généralement, toutes celles qui dans les domaines aquatique et subaquatique, requièrent une maîtrise spéciale et des connaissances spécifiques permettant l'action sportive de l'homme dans l'eau, à l'aide d'accessoires ; elles pratiquent en milieu artificiel ou naturel ; mer, eaux intérieurs lacs rivières et eau vive dans son ressort territorial ;d'étudier et d'agir pour le respect, la préservation et la protection de l'environnement aquatique et subaquatique ;de contribuer d'une manière générale au développement durable; d'assurer les

Historique des décisions humaines