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UID : 4743beecfc9f29ad7107196b6da1f14d
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW023001475T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_financeur_non_decisif · beta_operateur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
par l'information et l'éducation, dans le cadre d'une conception mutualiste de l'assurance promouvoir la prévention des risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie principalement en milieu scolaire, périscolaire et universitaire; mener dans ce cadre, seule ou en partenariat, des actions de prévention, accorder à ses membres participants, sur decision du conseil d'administration, des aides exceptionnelles, mener des actions de solidarité, mettre en uvre des actions de promotion de la mutualité, de l'assurance mutuelle et plus généralement de l'idéal mutualiste, mettre en uvre sur décision du conseil d'administration une action sociale au bénéfice des adhérents des MAED et de la MAER
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||