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LE POTAGER DE LA FOUGERE

UID : 47b6f494014eccddb46e3a97d04e735c

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

gérer l'ensemble des parcelles de jardins et cabanons associés, situés route de la fougère, commune de grésy sur aix, parcelles cadastrées f67 et f68, propriété de l'apei sous convention avec la mairie de grésy sur aix ; mettre à disposition des adhérents une parcelle permettant une production destinée exclusivement à la consommation familiale ; garantir et assurer le bon entretien du site et de veiller à la tranquillité des lieux ; développer la vie associative et de promouvoir un jardinage respectueux de l'environnement ; attribuer les parcelles prioritairement aux familles vivant en logement collectif et habitants de grésy sur aix

Historique des décisions humaines