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UID : 48bd908d2dce398b750d2b45244aeb22
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW881002808T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
promotion, découverte et échange autour des oeuvres et logiciels libres, la définition historique des logiciels libres inspire la définition suivante, une oeuvre est dite libre si toute personne qui en possède une copie a le droit de l'utiliser pour tout usage, de l'étudier, de la modifier pour tout usage, de la diffuser, modifiée ou non, une oeuvre libre et d'autant plus estimée et valorisée par l'association que ses moyens de production (outils, formats, documentations, matériels) et de diffusion sont aussi des oeuvres libres, elle s'efforcera par ailleurs de distribuer ses oeuvres sous licence libre
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||