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ASSOCIATION SAINT ENFANT JESUS DE PRAGUE (SEJEP)

UID : 4b222b1056f45ebaecb43ad121f8f911

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

enseigner, sous toutes ses formes, les oeuvres scolaires, post-scolaires, péri-scolaires, l'éducation populaire, l'enseignement dans le domaine artistique ou sportif, les colonies et camps de vacances, les loisirs des jeunes, effectués dans le respect de la doctrine sociale et religieuse enseignée traditionnellement par l'église catholique romaine, et généralement tout ce qui s'y rapporte, directement ou indirectement : organiser, par tout moyens appropriés, le fonctionnement matériel de l?Ecole saint Enfant Jésus de Prague, engager en qualité d?employeur légal des directeurs, maîtres et personnel de service, et assurer leur rémunération, en conformité avec les conventions et règlements en vigueur, acquérir ou prendre en location, tous meubles et immeubles nécessaires, de manière directe ou indirecte, à l?objet précité, ainsi que de les céder ou de les sous-louer, mettre en place tout type de financement, emprunts ou prêts, nécessaire à sa poursuite, établir et entretenir des rapports suivis, dans le cadre des attributions statutaires de chacune d?elles, avec des associations s?intéressant à l?enseignement libre : amicales, etc., attribuer, si possible sur ses fonds, des bourses pa

Historique des décisions humaines