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UID : 4e0cbf88416651e54b7d1955d1463faa
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW941017232T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
concevoir ; réaliser ; construire, acquérir, louer ou vendre tous immeubles ou fractions d'immeubles ; les prendre à bail ou en location ; les aménager, souscrire ou acquérir des actions ou parts de sociétés immobilières auxquelles seront attachés les droits de jouissance d'immeubles ou de fractions d'immeubles avec ou sans promesse d'attribution de propriété ; concevoir ; organiser ; diffuser ; commercialiser des voyages touristiques et de loisirs en direction des populations visées au présent article ; prendre toute participation dans toutes sociétés ou adhérer à tout organisme dont l'activité répond à l'objet social de l'association oui qui serait de nature à faciliter et/ou améliorer les conditions de son fonctionnement ; concevoir ; diffuser ; commercialiser tous produits ou services payants en lien avec son objet social et plus généralement faire toutes opérations entrant directement ou indirectement dans son objet social
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||