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LES BICYCLETTES ET PÉTROLETTES D'AUTREFOIS

UID : 4edc358bc3b4222f3956ae2687b2ed65

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

faire connaitre l'évolution du cycle, des vélomoteurs, des motos d'époque et autres moyens de locomotion ; participer ou créer des manifestations, bourses d'échanges, rallyes, salons de véhicules anciens, événements festifs ou culturels ayant pour thème l'histoire des vélos anciens, vélomoteurs, cyclomoteurs ou motos anciennes et plus généralement les différents moyens de locomotion ; proposer l'exercice d'activités économiques contre défraiement, d'expositions complètes au bénéfice de collectivités territoriales, entreprise professionnelles ou particuliers pour financer les déplacements, les frais divers afin de participer à des événements en France et à l'étranger ayant trait au monde du deux ou trois roues anciens

Historique des décisions humaines