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SO.LO.TEC (SOUTIEN LOGISTIQUE ET TECHNIQUE DES RESERVES COMMUNALES DE SECURITE CIVILE SAINTE-BAUME / MONT-AURELIEN)

UID : 4f7e188051a2c3ac9e4b471bc6eaf831

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

mettre à disposition des collectivités territoriales adhérentes du matériel favorisant les moyens de communication, du matériel sécifique à usage peu courant, de la logistique et du matériel en quantité importante pour les grands sinistres ou catastrophes naturelles ; conformément à la loi et à la réglementation en vigueur, l'association pourra rembourser les frais de déplacement des bénévoles ou les frais occasionnés par l'utilisation de matériels privés mis gracieusement à sa disposition

Historique des décisions humaines