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UID : 50451fba3d7473950335085c23636ffb
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW59400724083096130600016T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
- contrôler et gérer les droits de pêche sur les domaines publics et privés de collectivités locales - participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole - organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche dans le cadre des orientations communales de gestion piscicole des milieux aquatiques - favoriser les actions d'information et promouvoir des actions d'éducation ; - organiser des concours et challenges payants ouverts à tous ; en conséquence, les décisions de l'association relative à la protection des milieux aquatiques, à la mise en valeur piscicole et à la promotion du loisir de pêche, s'applique à tous les membres adhérents de l'association - organiser de jeux concours, de tombolas, de lotos , brocantes, salons - créer, distribuer ou vendre des : goodies, posters, stickers, vêtements à l'effigie de l'asso - organiser et vendre : des repas, sandwichs, boissons, glaces, sucreries, pâtisseries - participer à des salons, concours et divers évènements afin de promouvoir l'association - participer à l'entraide associatif
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||