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UID : 51499b92c99c2077a0d39ee6f048ca0d
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW592001222T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
Accorder des secours aux membres actifs appelés sous les drapeaux, soit à l'activité, soit pur une période d'instuction, ainsi qu'aux femmes de sociétaires, à la naissance de chaque nouveau-né et pour toute autre cause. Subvenir aux frais des fêtes et consours ayant pour but le perfectionnement de l'instruction du corps Pourvoir aux frais de funérailles des membres actifs, en cas de décès Accorder aus sapeurs, comptant 55 ans d'âge et au moins25 ans de service, une indemnité de retraite
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||