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UID : 51c748612782ae38b10c7f6d78770b6b
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW302011309T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
permettre aux usagers de véhicules à moteur et leurs amis de bénéficier de conditions avantageuses en matière d'achats de produits et services et de bénéficier d'avantages liés à la constitution d'un groupe, l'organisation de manifestation favorisant l'entraide et la pratique du sport mécanique ; l'attribution de soutiens financiers, matériels ou physiques des associations ayant un objet purement caritatif, de recherche ou d'aide aux individus de manière générale ; l'exercice d'activités économiques est possible dans le cadre de la réalisation ou de la facilitation de la réalisation de l'objet associatif
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||