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UNION DES COMMERÇANTS, ARTISANS, ET PROFESSION LIBÉRALE DE LA GLORIETTE "PORTE DE LA GLORIETTE"""

UID : 52345654ca1f6579f2a0d5185ec49577

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

représenter l'ensemble des commerçants, artisans, profession libérale et prestataires de services, exerçant sur le lieu-dit "ZI La Gloriette"", qu'ils se situent sur la commune de Chatte 38160, auprès des administrations, collectivités locales, chambres consulaires et tout autre organisme, administratif ou économique, juridique, défendre les intérêts communes de ses adhérents et en particulier contribuer à la dynamisation commerciale du lieu-dit ""ZI La Gloriette"", s'opposer par tous moyens légaux et toutes voies de droit aux actes de concurrence déloyale, réaliser des animations communes et mettre en spectacles de rue, expositions, concours jeux etc..., éditer tous supports de promotion, de communication tels que revues, vidéos, cinémas, enseignes lumineuses etc., monter tout programme culturel avec le concours d'artistes français ou étrangers, dans le cadre de la promotion et/ou de l'animation, elle pourra offrir des produites à la vente, ou fournir des services"

Historique des décisions humaines