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UID : 52f6f7057d456219959793a7e1ff30cf
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW792002519T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
créer du lien social, dynamiser la commune et favoriser le développement local par la création de "paniers" de producteurs locaux et d'une épicerie de proximité (article 37, alinéa 2 de l'ordonnance 86-1243 du 1er décembre 1986, relative à la liberté des prix et de la concurrence), la mise en place d'échanges de savoirs, la création d'un jardin associatif, le développement de services de proximités ; mise en place d'activités culturelles et artistiques, et autres évènements et manifestations ; valorisation du patrimoine et de l"environnement ; organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de son objet ;réalisation de toutes opérations mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à son objet
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||