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AMICALE DES RIVERAINS DU CHEMIN FORESTIER HX135

UID : 540819914a074c67d0eeeab6baf79bcc

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

mener toutes actions de nature à contribuer à l'amélioration de la qualité de vie des riverains du chemin FORESTIER partageant la servitude de passage cadastrée HX135 ; améliorer la sécurité et l'entretien de la servitude ; veiller à la tranquillité des riverains ; améliorer le vivre en société ; défendre les intérêts généraux et particuliers des résidents de la parcelle HX135 sur les problèmes de l'habitat, de l'urbanisme, du cadre de vie, et du contact humains dans le quartier ; prendre toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de projets communs, des travaux d'amélioration, d'entretien ou de mise en valeur du lieu ; payer des factures collectives ; réaliser des appels de fond sur les parties communes et des demandes d'intervention de professionnels et tous organismes de l'État en cas de problème technique sur les parties communes ; réaliser et gérer le système de raccordement des eaux usées de la parcelle privée HX135 au tout à l'égout de la ville

Historique des décisions humaines