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UID : 54c58a19fce4f452b9223c71825d49ce
Statut effectif : VALIDE
Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00
Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE
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85OUINONW442005001T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : OUI ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques, littéraires, historiques françaises par des activités à caractère éducatif d'intérêt général notamment au moyen de l'organisation et/ou du soutien d'établissements d'enseignement scolaire libres ; action ayant notamment pour objet d'aider les élèves des établissements ci-dessus ainsi que leur famille à satisfaire aux charges et coûts de leur scolarité comme aussi à recueillir tout ou partie des moyens nécessaires au bon déroulement et à la diffusion de l'enseignement, par exemple et à titre non limitatif par la création et le fonctionnement de tout établissement d'enseignement, la collecte et le versement de bourses d'études ou le recueil de toute aide financière
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
2026-06-01T19:20:00.900593+00:00 |
VALIDE | Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE | 45e6e9a87fd75166 |
T6J6AK_V1O_BIS_QA_FINANCEUR_SOLIDE_PROPRE |