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UID : 54f6c93f0d7e1b9468bffa5bac84fd68
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW542000402T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
défendre et promouvoir la réputation de la mirabelle, rechercher et mettre en honneur les usages qui ont fait cette réputation, participer en corps aux manifestations ou fêtes susceptibles de faire connaître et exalter la renommée de la mirabelle, accorder la marque du Consulat aux produits qu'elle jugera digne (Eau de vie, fruits, pâtisseries, conserveries, confiseries), collaborer par tous les moyens appropriés avec tous les groupements syndicaux ou professionnels, ou les comités des fêtes
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||