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MA PRÉVENTION KINÉ

UID : 557c090b7d4eca345260df25f2721990

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

permettre aux kinésithérapeutes d'effectuer régulièrement des bilans préventifs et des prestations d'éducation pour la santé en cabinet ou au domicile des personnes sollicitant ces prestations, hors prescription médicale et hors remboursement des régimes généraux d'assurance maladie ; développer, promouvoir et évaluer ces prestations ; contractualiser des dispositifs de remboursement partiel de ces prestations, avec des mutuelles et des sociétés gérant des contrats d'assurances complémentaire santé

Historique des décisions humaines