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UID : 55978a0a448d919213b7bfe0dfc84bba
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW335001969T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:terrain_public · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
action d'assistance morale, matérielle et financière au bénéfice de toute oeuvre concourant à la formation morale et à l'épanouissement spirituel de l'être humain ainsi qu'à la protection contre l'isolement et l'abandon : communautés religieuses actives ou contemplatives, oeuvres d'éducation et de loisirs, oeuvres missionnaires, aide aux personnes âgées, apostolat carmélitain, groupements sacerdotaux ; aider les personnes ou organismes désignés ci-dessus à se couvrir contre les risques sociaux ainsi qu'à satisfaire au coût et à l'entretien des bâtiments nécessaires à l'accomplissement de leur mission ; à cet effet, l'association recherche et recueille toutes libéralités non interdites par la loi et qui peuvent être à titre non limitatif : versements et dons manuels, donations consenties par actes notariés, legs testamentaires, etc.; après prélèvement des sommes nécessaires pour assurer le fonctionnement et la pérennité de l'association, celle-ci affecte et redistribue les fonds collectés au profit des communautés, oeuvre et groupements désignés ci-dessus, le tout en se conformant le cas échéant et dans le cadre de la législation en vigueur aux intentions, charges et conditions stip
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
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| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||