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UID : 56e346beaabed0de251f0d9027c44d81
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW174001959T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
promouvoir et développer le rayonnement de la commune au sein du canton, du département, de la région, au niveau national et international, par la culture (musicale, théâtrale, cinématographique, sportive et artistique) sous toutes ses formes, ainsi que les arts manuels et les loisirs créatifs et toutes les activités s'y rapportant ; ses moyens d'action sont la tenu de réunions de travail, l'organisation et la création de spectacles, débats, conférences, réunions, animations, cours et stages, ainsi que des concours et expositions, et toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l'objet de l'association
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||