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UID : 599aa99ce610c604c11e305c73e523db
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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90NONOUIW601009281T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
reemploi:collecte_tri_valorisation · relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · regle_reemploi_terrain
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
gérer et recycler des mégots de cigarettes, garantir la conformité environnementale et lutter contre les pratiques de greenwashing, siéger à ce titre au sein de la ou les instance (s) mise (s) en oeuvre à ce tire, dont la composition, le fonctionnement et les attributions sont définies par les dispositions légales et règlementaires en vigueur, défendre les intérêts professionnels de ses membres, engendrer un partage de connaissance entre les membres de la profession de la collecte, recyclage et valorisation matière des déchets de mégots ; étudier les questions économiques, sociales, administratives, juridiques, techniques, financières, fiscales et autres, intéressant la profession, et de fournir à ses adhérents, membres actifs et membres associés, tous renseignements et documentation se rapportant à ces questions ; représenter ses adhérents, tant auprès des pouvoirs publics qu'auprès de tout organisme ou de tout établissement public, administration, collectivité, chambres professionnelles se rapportant à l'activité et d'entretenir avec eux la collaboration la plus étroite ; représenter les opérateurs de la collecte, de la sensibilisation et du recyclage des mégots au sein de la gou
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||