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UID : 5af7af43a1764a49a4f87b76accde964
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW421001701T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT
FLUX_RELAIS_INFORMATION
tant en France qu'à l'étranger, recueillir, traiter et diffuser par quelque moyen qu'elle juge approprié, toute information ou donnée concernant l'histoire, la vie, la population et l'actualité des hameaux villages, villes dont l'appellation comporte Sain-t Romain, elle pourra éditer des ouvrages, films, cassettes audio et vidéo ou tout support multimédia ayant trait à son objet, elle sera par ailleurs habilitée à participer, collaborer ou organiser des rencontres, colloques, forums, expositions, concours ou tout autre manifestation ayant trait à son domaine d?activités
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||