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ASSOCIATION DE RESTAURATION ET SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE D'ALLEYRAS - ARSPCA

UID : 5c6cfa4d1182ed06765186a2ef0b5be4

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

promouvoir des projets à valeur patrimoniale au titre de l'aménagement et de la cohésion du territoire de la commune d'Alleyras ; les activités concernées sont la promotion de manifestations à vocations patrimoniales, la conduite d'actions de sauvegarde et d'aménagements, le pilotage, la conduite et le financement de projets de restauration du patrimoine bâti ou culturel

Historique des décisions humaines