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UID : 5da7a3545ae6d89aaae971a3905c838f
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW882004981T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:terrain_public · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT
FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION
venir en aide à des personnes ou associations uvrant pour la cause animale ; Elle regroupera des artisans et/ou des particuliers, disposés à donner de leur temps pour créer des objets divers, ainsi que la tenue de stands lors de la participation de l'association à divers salons, fêtes ou foires ; L'association mettra ces créations en vente afin de récolter des fonds pour venir en aide à la cause animale ; Des dons sous forme d'objets divers ou d'argent seront également acceptés ; Le fait de faire don d'objet en transfère automatiquement la propriété à l'association ; Les bénéfices, à savoir montant des cotisations, des ventes, déductions faites du coût des matières premières et des frais divers, seront reversés semestriellement ou annuellement, en fonction de l'activité, à des personnes et/ou associations uvrant pour la cause animale, choisies en amont ;
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||