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UID : 5e0cd7aab8082a384deeceee726a6c83
Statut effectif : VALIDE
Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00
Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE
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FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : OUI ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
dans un but désinterressé et social, soit directement, soit en coopération avec d'autres organismes ou associations, d'assurer le développement, l'amélioration et la gestion d'immeubles actuellement utilisés par l'Ensemble Scolaire de la Vallée de Montmorency sur le site de Bury, de Maugany, du Rosaire et d'autres sites éventuels; à ce titre, contribuer au fonctionnement de toutes les oeuvres, organisations ou instructions éducatives, culturelles, sociales, de caractère catholique, reconnues comme telles par l'autorité compétente, notamment par la mise à disposition, pour l'exercice de leurs activités, de locaux qu'elle possède, soit directement, soit grâce à des participations dans des sociétés civiles, soit qu'elle viendrait à acquérir ou à faire construire, accorder à ces oeuvres ou institutions, dans la mesure de ces possibilités, des aides financières, promouvoir ou fonder elle-même toutes oeuvres ou institutions ayant des buts similaires, acquérir, construire, échanger, louer, aliéner ou aménager tous immeubles, installations et équipements utilisés à la réalisation de ses buts; peut réaliser toutes opérations ayant un lien direct ou indirect avec avec son objet tel que défin
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
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2026-06-01T19:20:00.900593+00:00 |
VALIDE | Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE | b6501f11bbb1d53a |
T6J6AK_V1O_BIS_QA_FINANCEUR_SOLIDE_PROPRE |