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LES TOITS DE L'HORIZON

UID : 5e19750f40ebd71ba9b23e8a2cfb9b01

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00

Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER · Financeur strict : A_CONTROLER · Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER

Raisons Datamoria :
terrain:handicap_fragilite · finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_plus_terrain

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

promouvoir des « habitats et des modes d'habités solidaires et alternatifs » au mode classique en établissement ou au domicile familial ou privé dédiés aux personnes en situation de handicap et / ou vieillissantes par l'habitat partagé et accompagné, inclusif, participatif et solidaire inséré dans la vie locale ; soutenir l'inclusion des personnes en situation de handicap en milieu ordinaire par des activités d'utilité sociale qui pourront avoir un caractère commercial , développer et animer un projet de vie partagée qui pourra prendre la forme d'un tiers lieu avec les habitants de l'habitat ouvert sur le territoire et en lien avec son identité, favoriser le développement de la mixité des publics, notamment intergénérationnelle au sein de l'habitat ; soutenir la recherche en matière d'autodétermination et de paire aidance par l'expérimentation, promouvoir des environnements matériels et humain favorables à la santé , soutenir financièrement les projets d'habitat par l'octroi de subventions publiques et privées, inscrire les habitats dans le développement écologique, durable et le soutien à la redynamisation des bourgs

Historique des décisions humaines