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UID : 5e2074c4b8592cefd635ea02b2fc7ff4
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW832019266T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
l'association a pour objet tant en france qu'à l'étranger : conceptualiser, réaliser, produire, distribuer, exploiter, diffuser, importer, exporter, l'achat et la vente de toutes formes de spectacles, manifestations, festivals, conventions, salons, événements de toutes sortes, films cinématographiques, programmes audiovisuels destinés aux chaînes de télévisions et aux industries audiovisuelles ; gérer l'édition musicale et littéraire sous toutes ses formes et par tous moyens actuels et futurs ; gérer toutes opérations dépendantes, annexes ou se rattachant aux activités spécifiées ci-dessus ; acquérir, exploiter, produire, éxécuter, diffuser, présenter sous quelque forme que ce soit et par n'importe quel moyen que ce soit et notamment par la vente, la location, la publication, l'édition, la reproduction graphique, musico-mécanique, photographique, sonore et visuelle, cinématographique, par tous procédés actuellement connus, et par tous autres moyens actuels ou futurs ; percevoir des droits d'auteur de toute nature, afférente à la propriété des dites uvres, dans toute l'étendue dont pouvait disposer le créateur ou dont il pourra disposer éventuellement par la suite et dans les limit
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||