← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

COMITE DEPARTEMENTAL D'AVIRON DE COTE D'OR

UID : 5eae6b108b8a515d1867ba18fd3b8d16

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

organisation et promotion de la pratique de l'aviron, de la rame et de l'aviron indoor sur le territoire de son département et notamment l'attribution des titres de champions départementaux correspondants ; représentation de l'aviron, de la rame et de l'aviron indoor auprès des instances départementales ; accès de tous à la pratique des activités physiques et sportives ; il veille au respect de ces principes par ses membres et par les licenciés de la FFA ainsi qu'au respect de la charte de déontologie du sport établi par le Comité National et Olympique et Sportif Français et à la charte d'éthique et de déontologie de la FFA

Historique des décisions humaines