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UID : 61bd050c8d1123f5acb36a2c293013d6
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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90NONOUIW783010610T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
reemploi:collecte_tri_valorisation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · regle_reemploi_terrain
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
atténuer le dérèglement climatique, restaurer le cycle du carbone organique et restaurer les sols, par la collecte de déchets organiques, le compostage et le retour du compost vers les sols ; accompagner la mise en uvre de la loi 2015-992 sur la transition énergétique pour la croissance verte, pour ce qui concerne l'obligation de tri à la source et de collecte séparée ; collecter des déchets organiques urbains locaux avec des méthodes et moyens ayant une faible empreinte écologique ; composter ces déchets en des plateformes locales de taille petite, moyenne ou grande ; épandre le compost sur des sols ou le distribuer à des exploitants agricoles, forestiers ou autres utilisateurs ; commercialiser des produits ou services ; effectuer des études, prodiguer des conseils et dispenser des formations
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||